1. Informations sur l’éditeur du site

• Nom de l’entreprise: Arthus Haulot

• Nom commercial : Sportivision

• Forme juridique : entreprise individuelle

• Siège social : Petite rue kelle, 1B, 1200 Woluwe-Saint-Lambert

• Numéro d’entreprise (BCE) : 1010932218

• Numéro de TVA : BE1010932218

• Adresse e-mail : [email protected]

• Téléphone : + 32 472 52 05 59

• Responsable de la publication : Arthus Haulot

• Hébergeur du site : Digital Ocean LLC, 101 6th Ave, à New York, aux États-Unis, [email protected]

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Sportivision (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation préalable et écrite de Arthus Haulot ou des titulaires des droits.

3. Utilisation non autorisée des photographies

Les photographies disponibles sur Sportivision, y compris celles comportant un filigrane, sont protégées par le droit d’auteur. Toute utilisation, reproduction, capture d’écran ou diffusion publique de ces images sans acquisition préalable d’une licence d’utilisation ou sans autorisation écrite de Sportivision constitue une infraction au droit d’auteur.

Conformément aux dispositions légales, toute personne contrevenant à cette règle pourra être tenue de verser une indemnité équivalente au double du prix le plus élevé pratiqué pour la photographie disponible sur le site, en vigueur au jour de la constatation de l’infraction. Cette somme est due à titre de réparation du préjudice subi, sans préjudice d’éventuels dommages et intérêts complémentaires que Sportivision pourrait réclamer.

4. Données personnelles